Conclure un CDI
Mise à jour : 15 juin 2022Clause relative à l'aménagement du temps de travail
Clause de durée du travail d'un cadre soumis à un horaire suivant l'horaire collectif
Clause de durée du travail d'un salarié soumis à un horaire personnalisé
Clause de durée du travail d'un salarié soumis à l'horaire collectif
Clause d'astreinte
Clause de préavis contractuel de licenciement
Clause de préavis contractuel de démission
Clause relative à l'indemnité de rupture
Clause contractualisant le lieu de travail
Clause de forfait de salaire
Clause de garantie d'emploi
Clause informant de la convention collective applicable
Clause contractualisant l'application d'une convention collective déterminée
Clause renvoyant expressément à certaines dispositions prévues par la convention collective ou l'accord d'entreprise (préavis, durée du travail, frais professionnels, etc.)
Avenant de passage au télétravail au domicile
Avenant de passage au télétravail pendulaire (ou alterné)
Clause contractuelle d'objectifs
Avenant fixant les objectifs annuels d'un commun accord
Note informative fixant les objectifs annuels par l'employeur
Clause prévoyant un treizième mois
Clause de remboursement de frais par allocations forfaitaires
Clause de mise à disposition d'un logement
Clause de mise à disposition d'un véhicule de service
Clause de mise à disposition d'un véhicule de société
Clause de déplacements professionnels
Clause de résidence
Convention individuelle de forfait mensuel ou hebdomadaire en heures
Convention individuelle de forfait annuel en heures
Convention individuelle de forfait annuel en jours
Contrat à durée indéterminée à temps plein (cadre ou non-cadre)
Période d'essai
Lettre de proposition de renouvellement de la période d'essai
Lettre de rupture de la période d'essai à l'initiative de l'employeur
Clauses de rémunération variable
Clause de remboursement de frais sur justificatifs
Clause de mobilité géographique
Contrat de travail à durée indéterminée à temps partiel hebdomadaire
Contrat de travail à durée indéterminée à temps partiel sur le mois
Éléments d'un courrier d'information relatif à l'aménagement du temps de travail
Clause de rémunération indépendante de tout horaire
Accord de performance collective
Pour bénéficier de la totalité des contenus et services :
abonnez-vous maintenant !
abonnez-vous maintenant !