Conclure un CDI

Mise à jour : 15 juin 2022

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Clause relative à l'aménagement du temps de travail

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Clause de durée du travail d'un cadre soumis à un horaire suivant l'horaire collectif

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Clause de durée du travail d'un salarié soumis à un horaire personnalisé

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Clause de durée du travail d'un salarié soumis à l'horaire collectif

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Clause d'astreinte

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Clause de préavis contractuel de licenciement

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Clause de préavis contractuel de démission

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Clause relative à l'indemnité de rupture

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Clause contractualisant le lieu de travail

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Clause de forfait de salaire

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Clause de garantie d'emploi

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Clause informant de la convention collective applicable

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Clause contractualisant l'application d'une convention collective déterminée

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Clause renvoyant expressément à certaines dispositions prévues par la convention collective ou l'accord d'entreprise (préavis, durée du travail, frais professionnels, etc.)

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Avenant de passage au télétravail au domicile

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Avenant de passage au télétravail pendulaire (ou alterné)

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Clause contractuelle d'objectifs

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Avenant fixant les objectifs annuels d'un commun accord

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Note informative fixant les objectifs annuels par l'employeur

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Clause prévoyant un treizième mois

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Clause de remboursement de frais par allocations forfaitaires

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Clause de mise à disposition d'un logement

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Clause de mise à disposition d'un véhicule de service

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Clause de mise à disposition d'un véhicule de société

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Clause de déplacements professionnels

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Clause de résidence

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Convention individuelle de forfait mensuel ou hebdomadaire en heures

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Convention individuelle de forfait annuel en heures

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Convention individuelle de forfait annuel en jours

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Contrat à durée indéterminée à temps plein (cadre ou non-cadre)

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Période d'essai

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Lettre de proposition de renouvellement de la période d'essai

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Lettre de rupture de la période d'essai à l'initiative de l'employeur

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Clauses de rémunération variable

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Clause de remboursement de frais sur justificatifs

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Clause de mobilité géographique

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Contrat de travail à durée indéterminée à temps partiel hebdomadaire

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Contrat de travail à durée indéterminée à temps partiel sur le mois

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Éléments d'un courrier d'information relatif à l'aménagement du temps de travail

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Clause de rémunération indépendante de tout horaire

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Accord de performance collective

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Clause prévoyant un treizième mois

En sus de la rémunération mensuelle brute ci-dessus fixée, < Nom > percevra un treizième mois dont le montant brut sera égal au salaire de base hors primes et gratifications diverses du mois complet précédant le mois de versement.

Cette prime de 13^e mois sera versée au mois de < mois > .

En cas de résiliation du contrat de travail en cours d'année, pour quelque cause que ce soit, cette gratification .

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